Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSM
Crucible Steel International, S.A.

Numéro de dépôt :
964860
Date de dépôt :
30/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CSM

Déposée le 30 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) Crucible Steel International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Crucible Steel International domicilié(e) (société panaméenne), Bolam House, Ville de Nassau (Bahamas). - Bahamas.

La marque CSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CSM est expirée depuis le 30 juin 1986.

Crucible Steel International a également déposé les autres marques suivantes : HALCOMB , MAXEL , TRENTWELD , LA BELLE , NUDIE , KETOS


Crucible Steel International, S.A. - (société panaméenne), Bolam House, Ville de Nassau (Bahamas). - Bahamas


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Inscription - Transmission de propriété n°8113 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°4040 - Publication au BOPI

Acier et alliages d'acier de tous types et pour tous usages;baguettes de soudure;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux;minerais.